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Mentions légales et Crédits

Mentions légales

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la société 2CV MEHARI CLUB CASSIS. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :

Le présent site constitue une œuvre dont « 2CV MEHARI CLUB CASSIS » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de « 2CV MEHARI CLUB CASSIS » ou de tiers ayant autorisé « 2CV MEHARI CLUB CASSIS » à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de « 2CV MEHARI CLUB CASSIS », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droit des bases de données :

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Informatique et liberté :

Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à : 2CV MEHARI CLUB CASSIS – CS 80019 – 13714 CASSIS CEDEX – Tél. 04 42 01 07 68

Confidentialité des messages :

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

Forum :

Le forum Expert MCC est régi par une charte consultable via une page dédiée sur le site. Le 2CV Méhari Club Cassis veillera à l’application systématique de cette dernière.

Crédits

© 2CV Méhari Club Cassis – Tous droits réservés

Propriété :

2CV MEHARI CLUB CASSIS – CS 80019 – 13714 CASSIS

Crédits Photos & illustrations :

Cathy Dubuisson / Ikonoto / DR

Directeur de publication :

Monsieur Stéphane Wimez

Conception technique et réalisation :

Come#together / Blueberry Interactive

Hébergement :

Jetpulp

© Mehari Club Cassis